Noël pour le CSE

Noël pour le CSE

Quel rôle peut jouer le CSE lors de Noël ?

Ecrit le 08/09/2022 - Mise à jour le 08/09/2022

Le CSE a pour rôle d’exprimer les réclamations, individuelles et collectives, des salariés de l’entreprise, de veiller à l’application des réglementations du travail dans l’entreprise et de promouvoir la santé, la sécurité sur le lieu de travail. Lorsque l’entreprise compte 50 salariés et plus, une autre mission s’ajoute, celle de choisir les activités sociales et culturelles destinées aux bénéficiaires.

Ce dernier point est important, car c’est à travers lui que le Comité Social et Economique peut gâter ses bénéficiaires pour les fêtes de fin d’année ! Voici notre dossier spécial « Noël pour le CSE », pour répondre aux questions les plus importantes sur le sujet.

Quel rôle le CSE peut-il jouer à Noël ?

La période de Noël est propice pour que le CSE participe plus encore au bien-être des salariés sur leur lieu de travail. Sa position au premier plan est idéale pour faire plaisir aux bénéficiaires, en organisant des animations festives et en leur offrant des cadeaux. Les contreparties de telles initiatives sont nombreuses.

Un moral qui revient au top !

La fin de l’année est une période moralement charnière pour les salariés. Entre le temps maussade, les heures d’ensoleillement plus courtes, la fatigue de l’année écoulée, le moral est pour beaucoup assez bas. En mettant en place des animations et en offrant des avantages 100 % Noël aux bénéficiaires, le CSE stimule l’ambiance générale. Les salariés se sentent valorisés et savent qu’ils font partie d’une entreprise qui leur accorde de l’importance.

Citons l’exemple de l’arbre de Noël. Souvent attendu avec impatience, il favorise la camaraderie entre employés et leur offre un sujet de discussion commun, peu importe le service auquel ils appartiennent, leur niveau d’ancienneté ou leurs intérêts personnels !

Favorise les bonnes relations

Les femmes & hommes passent en moyenne un tiers de leur vie au travail, mais cela ne veut pas dire que les salariés entretiennent mutuellement de bonnes relations. Le Noël du CSE est une occasion unique de briser certaines barrières, permettant ainsi aux bénéficiaires de se sentir inclus, de se rapprocher, donc, d’être à terme beaucoup plus productifs.

Engagement, motivation et fidélisation des salariés

En ayant un bon moral, en sachant que leur implication est reconnue et saluée, les salariés, qui apprécient leur entreprise et leurs collègues, s’impliquent davantage dans l’atteinte de leurs objectifs professionnels et ceux de l’employeur. Ils sont moins enclins à s’absenter, à faire des erreurs et plus important, à chercher un emploi en dehors de leur entreprise au cours de l’année suivante.

Une meilleure image de l’employeur

Les salariés qui sentent une trop grande distance entre eux et l’employeur sont moins enclins à exprimer leurs problèmes ou ceux qu’ils constatent, de faire des suggestions, auprès des élus CSE. Or, le Noël du CSE a cette capacité à rassembler tous les maillons de l’entreprise à l’occasion d’un seul et même événement.

Un argument de recrutement solide

En France, le CSE capable d’outrepasser l’inflation, la crise économique, la pandémie de COVID pour offrir un Noël digne de ce nom aux salariés ne passe jamais inaperçu. Il s’agit là d’un argument de poids pour l’employeur lorsqu’il est à la recherche de nouveaux talents. Comment le CSE peut-il faire passer le message ? En postant les photos, par exemple, sur son site internet et ses réseaux sociaux.

Des déductions fiscales intéressantes

Prenons l’exemple du chèque cadeau Noël. Cet avantage est exonéré de cotisations sociales et d’impôt pour tout montant allant jusqu’à 171€* par salarié. Attention, au-delà, il est considéré comme un avantage en nature et doit en conséquence être inscrit sur la fiche de paie des salariés.

Les cadeaux de Noël du CSE

Qui bénéficie des cadeaux de Noël du CSE ?

Dans le cadre du Noël du CSE, les salariés et leurs enfants peuvent bénéficier des chèques-cadeaux. En effet, en fonction du budget de l’entreprise, de sa taille, les élus du Comité ou alors l’employeur (pour les entreprises de moins de 50 salariés), peuvent octroyer les chèques-cadeaux Noël :

  • Aux salariés et à leurs enfants ;
  • Aux salariés seulement ;
  • Aux enfants âgés des salariés seulement si lesdits enfants sont âgés de 0 à 16 ans révolus au moment de l’octroi.

Les différents types de cadeaux CSE

Paniers gourmands, coffrets, jouets, spectacles, sortie, prime, cartes cultures, chèques-vacances, chèques-cadeaux (d’un montant total de 171 €*), etc. le Comité dispose d’une liste suffisamment fournie d’idées afin d’organiser un Noël CSE inoubliable pour les salariés. Du fait de la variété des avantages disponibles, chaque année peut réserver son lot de surprises. Voici les cadeaux de Noël du CSE les plus courants :

Les cartes ou les chèques-cadeaux

Le salarié reçoit une carte ou des chèques-cadeaux d’un montant déterminé. Le montant de la carte cadeau s'ajuste facilement par le CSE tandis que les chèques-cadeaux sont proposés sous 2 formats au choix : papier (avec des coupures de 10, 15 ou 20 €) ou digital.

Les cartes et chèques-cadeaux doivent véritablement rendre les bénéficiaires heureux ! En ce sens, le CSE doit veiller à ce que ces deux avantages soient utilisables auprès d’un large éventail d’enseignes de qualité. Par enseigne, comprenons des boutiques physiques, mais également des plateformes en ligne.

Les paniers gourmands

Les périodes de fêtes sont naturellement associées à la gastronomie, à la gourmandise, à la possibilité de se régaler de produits que l’on ne consomme pas forcément durant le reste de l’année. Il n’est donc pas étonnant que les paniers gourmands gastronomiques fassent partie des cadeaux de Noël CSE les plus appréciés par les bénéficiaires.

Les options ne manquent pas en la matière et les prestataires sont suffisamment nombreux pour personnaliser les paniers. Pour un Noël encore plus personnalisé, ne pas hésiter à varier les plaisirs en offrant des paniers gourmands entièrement bio, issus de l’agriculture durable ou alors végétariens, végétaliens, rendant hommage à un pays étranger en particulier, uniquement composé de produits du terroir français, de douceurs sucrées, etc. Les possibilités ne manquent pas !

Pour laisser un souvenir impérissable aux bénéficiaires, il est toujours bon d’ajouter un petit cadeau supplémentaire, réutilisable, dans le panier.

Les coffrets beauté et bien-être

Après deux longues années jonchées de confinements, port du masque, gestes barrières, les salariés ont envie de se faire du bien, de prendre soin d’eux aussi bien moralement que physiquement. Les coffrets beauté et bien-être sont le cadeau de Noël CSE ultime pour permettre aux bénéficiaires de s’accorder un moment de détente. Les produits artisanaux (savons, laits pour le corps, bougies, crèmes après-rasage, etc.) ne manquent pas en France pour composer des paniers ravissants, qui donnent envie d’être utilisés.

Les chèques culture et les chèques-vacances

Les chèques Kadéos culture et les Chèques-Vacances peuvent également trouver leur place au pied du sapin de Noël du CSE. En effet, en plus de pouvoir distribuer ces avantages salariés de l’entreprise tout au long de l’année, le Comité n’est pas tenu de respecter un plafond financier.

Qui offre les cadeaux du CSE ?

Certes, on peut s’attendre à ce que ce soit le Père Noël qui remplisse cette fonction, mais la réalité est un peu plus pratique.

Dans les faits, lorsque l’entreprise compte moins de 50 salariés et que son CSE n’est pas en charge des activités sociales et culturelles, l’employeur peut décider d’octroyer des cadeaux de Noël à ses salariés. Lorsque l’entreprise compte plus de 50 salariés, c’est au CSE que revient spécifiquement la gestion des cadeaux de Noël.

Quelle est la valeur maximale des cadeaux offerts par le CSE aux salariés ?

Les activités sociales et culturelles proposées par le CSE sont exonérées des taxes et cotisations sociales, à condition que leur montant ne dépasse pas le plafond mis en œuvre par l’URSSAF. En ce qui concerne les cadeaux de Noël, le CSE est éligible aux exonérations à condition que leur valeur ne dépasse pas 171 €* par salarié.

Quand le CSE doit-il distribuer les cadeaux de Noël aux salariés ?

Comme leur nom l’indique, les cadeaux de Noël du CSE doivent être distribués dans le cadre de l’événement pour lequel ils sont destinés. Certes, ils ne doivent pas être expressément distribués le 24 ou le 25 décembre, mais aux alentours de ces deux dates. De manière générale, les Comités distribuent les cadeaux de Noël aux bénéficiaires entre novembre et janvier de l’année suivante.

Noël pour le CSE : quels sont les avantages fiscaux ?

Généralement, les cadeaux octroyés aux salariés d’entreprises de plus de 50 salariés sont considérés comme des avantages en nature. En ce sens, ils sont considérés comme des compléments de revenu pour les salariés, donc, soumis aux cotisations sociales et à l’impôt sur le revenu.

Certains chèques distribués dans un cadre « social » ne sont pas logés à la même enseigne, l’URSSAF proposant une exonération des charges. En effet, pour être éligible aux exonérations de charges sociales prévues par l’organisme, le montant des chèques cadeaux ne doit pas excéder 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale (170,40 euros en 2021 et 2022). C’est le cas des chèques suivants :

  • Noël des enfants et Noël des salariés ;
  • Rentrée scolaire ;
  • Fête des Pères et Fête des mères ;
  • Naissance et adoption d’un enfant ;
  • Mariage ou PACS ;
  • Départ à la retraite ;
  • Sainte-Catherine et Saint-Nicolas.

Mais également des chèques dédiés à la culture de manière générale, pour lesquels l’URSSAF prévoit une exonération à 100% et enfin des bons d’achat (permettant l’achat de denrées alimentaires courantes).

Comment comptabiliser les prestations de Noël du CSE ?

Dans les entreprises de plus de 50 salariés, l’allocation de cadeaux de Noël est réglementée et doit être organisée en amont par les élus du CSE. Ces derniers doivent en effet respecter plusieurs étapes pour une distribution transparente, en accord avec la loi :

  • Déterminer le budget annuel global des activités sociales et culturelles ;
  • Octroyer un montant prévisionnel à chaque poste de dépense ;
  • Dédier une rubrique spécifique aux cadeaux de Noël dans ce budget.

Lorsqu’elles relèvent des « œuvres sociales », les prestations de Noël du CSE entrent dans les comptes :

  • 647 (autres charges sociales) ;
  • 648 (autres charges de personnel) ;
  • Ou 6417 (avantages en nature).

Comment organiser une fête de Noël en entreprise ?

La fête de Noël en entreprise demande une certaine préparation et une vraie implication du CSE. Voici les grandes étapes à réaliser pour offrir un Noël inoubliable aux bénéficiaires :

  • Déterminer le type de fête à organiser (goûter, déjeuner, etc.)
  • Déterminer quelle part du budget Activités Sociales et Culturelles (ASC) le CSE peut consacrer à la fête de Noël en entreprise. En sachant :
  1. Qu’une partie de ce budget est constitué d’une contribution annuelle versée par l’employeur, fixée par accord d’entreprise ou alors, en son absence, calculée sur la masse salariale brute ;
  2. Qu’en cas de budget très limité, le CSE peut transférer 10 % de l’excédent annuel de son budget de fonctionnement au budget des ASC !
  • Choisir les cadeaux à destination des salariés et de leurs enfants. Les deux catégories peuvent recevoir des cadeaux traditionnels (chocolats, paniers gourmands, etc.) ou alors des chèques-cadeaux Noël CSE.
  • Déclarer à la SACEM toute musique diffusée durant l’événement.
  • Vérifier l’assurance du CSE en cas de survenue de dommages durant l’organisation de la fête de Noël d’entreprise.
  • En cas de recrutement d’un artiste pour l’animation de la fête, adhérer au GUSO (Guichet Unique du Spectacle Occasionnel) afin de remplir les formulaires adéquats.
  • Remplir un chèque intermittent en cas de recrutement d’un intermittent du spectacle pour animer la fête.
  • Communiquer sur l’événement auprès des salariés de l’entreprise et leurs enfants (jusqu’à l’âge de 16 ans révolus dans l’année civile), en faisant attention à inclure toutes les personnes éligibles. En effet, personne ne peut être exclu quel que soit son âge, son sexe, son statut au sein de l’entreprise, son type de contrat, etc.

Zoom sur l’arbre de Noël du CSE

L’arbre de Noël du CSE est sans nul doute un moment très attendu par les salariés et surtout leurs enfants. Véritable feu d’artifice de bons souvenirs et de surprises, il permet au CSE d’exprimer l’appréciation de l’entreprise envers ses partenaires les plus précieux : les collaborateurs.

L’arbre de Noël du CSE est donc l’occasion parfaite pour mettre les petits plats dans les grands, en prévoyant une ou plusieurs animations. DJ, buffet, stands de barbe à papa, fontaine de chocolat, la liste de prestations disponibles est longue, aussi le Comité a tout intérêt à s’y prendre dès le début de l’année. Véritable tradition, l’arbre de Noël possède un pouvoir extraordinaire, celui de fédérer les salariés, toutes catégories confondues, ceci grâce à un lien qu’ils ont tous en commun : la famille.

L’arbre de Noël n’a pas besoin d’être extravagant pour faire plaisir et remercier toutes celles et tous ceux qui participent à la réussite de l’entreprise. Bien que certains prestataires proposent des moments à couper le souffle, il suffit parfois d’un goûter bien orchestré, durant lequel le Père Noël fera son apparition, d’un court spectacle, pour réchauffer les cœurs.

Du côté du CSE, l’arbre de Noël est plus économique et pratique à organiser, néanmoins, il est essentiel de proposer un moment de qualité, avec des décorations féeriques, des cadeaux et des produits qui portent la dragée haute.

Membres élus, pour un moment réussi du début jusqu’à la fin, ProwebCE a rassemblé des idées d'Arbres de Noël CSE dans un article spécialement dédié au sujet.

Le repas de Noël de l'entreprise

Lorsque le budget du CSE le permet, il peut organiser un repas de Noël qui réunira toute l’entreprise ! Généralement destiné aux adultes, cet événement peut être l’occasion d’offrir un moment inoubliable aux bénéficiaires, qui peuvent, par exemple, dîner, puis assister à un spectacle.

Là encore, le CSE doit mettre en place une organisation et une planification millimétrées, en s’adjoignant les services de prestataires fiables (pour la location d’une salle et/ou des services d’un traiteur, etc.). Le CSE a tout intérêt à s’y prendre relativement tôt pour organiser un repas de Noël…généralement dès le mois de janvier !

Le spectacle de Noël du CSE

Comme son nom l’indique, le spectacle de Noël fait la part belle à l’amusement et ce qui peut le provoquer. Cirque, magiciens, musique, danse, pièce de théâtre, humoristes, la diversité des choix permet au CSE d’offrir un moment inoubliable et plein d’émotions aux salariés et pourquoi pas, également à leurs enfants. Pour un résultat réussi, les membres élus doivent déterminer le budget allouable, le nombre de participants et les salariés susceptibles d’être intéressés.

Le marché de Noël en entreprise

Les marchés de Noël sont peut-être la quintessence de cette période de l’année. Organisé au sein de l’entreprise, ce type d’événement fait indiscutablement régner l’esprit de Noël. C’est également l’occasion pour les salariés de trouver des idées de cadeau, pourquoi pas artisanaux et « Fabriqués en France ».

L’organisation d’un marché de Noël en entreprise requiert d’avoir l’espace suffisant, mais aussi, et surtout, une organisation logistique infaillible. Il s’agit de rassembler suffisamment de commerçants enclins à participer à ce type de rassemblement et à proposer des tarifs peut-être plus intéressants qu’à l’extérieur.

Idées d’animations pour le Noël du CSE

Vous l’aurez compris, Noël est la période propice pour remercier les salariés, pour renforcer le sentiment d’inclusion qui leur permet d’œuvrer chaque jour à la réussite de leur entreprise. Le Comité Social et Economique joue un rôle important dans le développement et le maintien de ce sentiment.

En organisant des animations de Noël CSE inédites, variées, qui s’adressent aussi bien aux adultes qu’à leurs enfants, les membres élus permettent à tous les acteurs de l’entreprise de terminer l’année sur une note positive, plus que nécessaire dans le contexte actuel.

Gardez en tête que pour aider ses clients à organiser un Noël CSE inoubliable, ProwebCE met en place un calendrier de l’avent en ligne, donc accessible par tous les salariés !

En attendant, voici quelques idées d’animations qui feront plaisir aux petits et aux grands :

  • Les face painting et les déguisements pour les enfants ;
  • Une séance photo avec les héros préférés des enfants (Marvel, Disney, Pixar, etc.) ;
  • Des ateliers pour apprendre la magie ;
  • Des ateliers de travaux manuels pour fabriquer des cadeaux de Noël ;
  • Des petits spectacles de cirque ;
  • Des petites aires de jeux pour les très jeunes enfants ;
  • Une mini salle de jeux vidéo pour les préados et les ados ;
  • Un escape game pour toute la famille ;
  • Une sortie, un séjour, une croisière sur la Seine ;
  • Etc.
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